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Le lieu juridique de l'entreprise commerciale est le lieu de l'entreprise www.spielmaterial.de (Mönchengladbach). La loi de la république fédérale d'Allemagne engage les deux parties.
 
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Vous pouvez contacter notre équipe par téléphone : 02166-621226 ou par e-mail: info@spielmaterial.de.
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== Résolution des litiges ==
 
== Résolution des litiges ==
  
La résolution des litiges en ligne se fait selon l'Art. 14.1 ODR-VO : la Commission Européenne offre une plate-forme enligne pour la résolution des litiges (ODR), et qui se trouve à cette adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/
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== Avertissement ==
 
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Ces informations légales sont valides pour les sites web : www.spielmaterial.de, www.muecke-autorenrechte.de, www.spieleerfinden.de et www.muecke-spiele.de.
 
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Remarque : ce site web fait partie du WWW et en accord avec les autorités étrangères, les sites web changeant, qui ne sont pas de fait sous notre responsabilité et auxquels les informations précédentes ne s'appliquent. Nous avons vérifié une fois avec soin que les liens ne contreviennent pas aux bonnes mœurs ni aux lois avant de les intégrer. Les liens vers de nouveaux site, comme vous pouvez le voir s'ouvriront dans de nouvelles fenêtres de votre navigateur.
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== Copyrights ==
 
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L'auteur fait en sorte de respecter les droits des images, des représentations graphiques, des fichiers sons, des séquences vidéos et des textes et d'utiliser ses propres illustrations, fichiers sons, séquences vidéos et textes ou bien d'utiliser des illustrations libres de droits, des vidéos-clips et des textes. Toutes les marques et les sigles utilisés au sein de l'offre Internet et, le cas échéant, protégés par des tiers, relèvent sans limitation des dispositions du droit des marques applicable ainsi que des droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. La simple mention ne signifie pas que les marques ne sont pas protégés par la loi! Le copyright relatif aux objets publiés et créés par l'auteur lui-même demeure exclusivement réservé à l'auteur du site. Une reproduction ou utilisation de ces graphiques, de documents sonores, de séquences vidéo, et de textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées, n'est pas autorisée sans accord explicite de l'auteur.
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Les responsable selon le § 5 TMG est Harald Mücke , pour tout contact voir ci-dessus.
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Version actuelle datée du 24 septembre 2016 à 15:20

Informations légales

www.spielmaterial.de Harald Mücke Pescher Str. 235 41065 Mönchengladbach Germany Téléphone : +49-02161-9922982 Fax : +49-02161-9922981 info@spielmaterial.de

Numéro de TVA : 121 / 5270 / 5006 Numéro de TVA-EU : DE173406421 Register Mönchengladbach 05116000

Le lieu juridique de l'entreprise commerciale est le lieu de l'entreprise www.spielmaterial.de (Mönchengladbach). La loi de la république fédérale d'Allemagne engage les deux parties.

Vous pouvez contacter notre équipe par téléphone : 02161-9922982 ou par e-mail: info@spielmaterial.de.

Résolution des litiges

La résolution des litiges en ligne se fait selon l'Art. 14.1 ODR-VO : la Commission Européenne offre une plate-forme en ligne pour la résolution des litiges (ODR), et qui se trouve à cette adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/

Avertissement

Ces informations légales sont valides pour les sites web : www.spielmaterial.de, www.muecke-autorenrechte.de, www.spieleerfinden.de et www.muecke-spiele.de.

Remarque : ce site web fait partie du WWW et en accord avec les autorités étrangères, les sites web changeant, qui ne sont pas de fait sous notre responsabilité et auxquels les informations précédentes ne s'appliquent. Nous avons vérifié avec soin que les liens ne contreviennent pas aux bonnes mœurs ni aux lois avant de les intégrer. Les liens vers de nouveaux sites, comme vous pouvez le voir s'ouvriront dans de nouvelles fenêtres de votre navigateur.

Copyrights

L'auteur fait en sorte de respecter les droits des images, des représentations graphiques, des fichiers sons, des séquences vidéos et des textes et d'utiliser ses propres illustrations, fichiers sons, séquences vidéos et textes ou bien d'utiliser des illustrations libres de droits, des vidéos-clips et des textes. Toutes les marques et les sigles utilisés au sein de l'offre Internet et, le cas échéant, protégés par des tiers, relèvent sans limitation des dispositions du droit des marques applicables ainsi que des droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. La simple mention ne signifie pas que les marques ne sont pas protégées par la loi ! Le copyright relatif aux objets publiés et créés par l'auteur lui-même demeure exclusivement réservé à l'auteur du site. Une reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo, et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées, n'est pas autorisée sans accord explicite de l'auteur.

Le responsable selon le § 5 TMG est Harald Mücke , pour tout contact voir ci-dessus.