Spielematerial:Avertissements généraux : Différence entre versions

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La résolution des litiges en ligne se fait selon l'Art. 14.1 ODR-VO : la Commission Européenne offre une plate-forme enligne pour la résolution des litiges (ODR), et qui se trouve à cette adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/
 
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Version du 17 mars 2016 à 17:44

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Numéro de TVA : 121 / 5270 / 5006 Numéro de TVA-EU : DE173406421 Register Mönchengladbach 05116000

Le lieu juridique de l'entreprise commerciale est le lieu de l'entreprise www.spielmaterial.de (Mönchengladbach). La loi de la république fédérale d'Alemagne engagent les deux parties.

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Résolution des litiges

La résolution des litiges en ligne se fait selon l'Art. 14.1 ODR-VO : la Commission Européenne offre une plate-forme enligne pour la résolution des litiges (ODR), et qui se trouve à cette adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/

Avertissement

Ces informations légales sont valides pour les sites web : www.spielmaterial.de, www.muecke-autorenrechte.de, www.spieleerfinden.de et www.muecke-spiele.de.

Remarque : ce site web fait partie du WWW et en accord avec les autorités étrangères, les sites web changeant, qui ne sont pas de fait sous notre responsabilité et auxquels les informations précédentes ne s'appliquent. Nous avons vérifié une fois avec soin que les liens ne contreviennent pas aux bonnes mœurs ni aux lois avant de les intégrer. Les liens vers de nouveaux site, comme vous pouvez le voir s'ouvriront dans de nouvelles fenêtres de votre navigateur.

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